Faire face aux risques psychosociaux (RPS) et les prévenir

Programme de formation

présentation

Certains salariés viennent travailler « la boule au ventre » et ressentent parfois une véritable « souffrance au travail », ce qui peut être l’indice d’un trouble d’ordre psychosocial.

La notion de risques psychosociaux (RPS) recouvre des situations et agissements très divers qu’il faut identifier précisément avant de bien identifier les situations, de réagir… et de prévenir.

De quoi s’agit-il ? Comment détecter les RPS ? Comment réagir concrètement et efficacement lorsque des salariés sont en souffrance au travail ? Comment prévenir les RPS ?

Cette formation a l’ambition de proposer une approche complète des RPS : à partir de nombreux exemples et d’approches variées (informations juridiques utiles et illustrées d’exemples), vidéos et mises en situation pratiques, remise de nombreux questionnaires, il s’agit de répondre aux nombreuses interrogations que suscite ce sujet très délicat où il s’agit souvent de démêler le vrai du faux.

Il en va de la qualité de vie au travail des salariés et des performances de l’entreprise.

Domaine de formation

responsabilités de l’entreprise et contentieux

PUBLIC

  • Dirigeant, managers ;
  • Référent(e) lutte en matière de harcèlement et d’agissements sexistes du CSE, référent(e) de la direction ;
  • Elus du CSE.

prérequis

Cette formation ne nécessite aucun prérequis.

objectifs

  • Cerner les différentes notions (stress, burn-out, harcèlement moral, sexuel, agissements sexistes, agressions etc.) de manière concrète et opérationnelle ; préciser les liens entre celles-ci ;
  • Définir les obligations de l’employeur et des salariés
  • Détecter les situations de souffrance au travail
  • Réagir efficacement et concrètement en cas de souffrance au travail
  • Proposer des actions de prévention  pertinentes et efficaces
  • Première vue d’ensemble sur la notion et l’importance des RPS
  • L’obligation de sécurité de l’employeur et la faute inexcusable
  • L’obligation de sécurité du salarié et les sanctions encourues
1ère partie : IDENTIFIER : les RPS, de quoi s’agit-il ?
  1. La notion générale de RPS
  • Définitions
  • Les facteurs de risques des RPS
  • Les effets des RPS
2. Les effets des RPS
  • Les mécanismes du stress
  • Définition du stress
  • Le burn-out
  • La charge de travail
3. Le harcèlement moral au travail
  • Définition
  • Exemples
  • Le cas du harcèlement managérial
4. Le harcèlement sexuel au travail
  • Définition
  • Exemples
5. Les violences au travail
  • Définition
  • Exemples

Ateliers : situations pratiques : vidéo, quiz et QUESTIONNAIRES

2ème partie : REAGIR
6. Détecter des RPS 
  • La mise en place de réseaux d’alerte, de « capteurs internes » à l’entreprise
  • Les observatoires des RPS
  • Les inspections du CSE
  • Les droits d’alerte en cas d’atteinte aux droits des personnes / danger grave et imminent
7. Traiter des RPS avérés
  • Accompagner une personne qui subit un RPS avéré de manière appropriée
  • La réaction du management : analyser ; sanctionner ?
  • Les enquêtes du CSE
  • Le recours au médecin du travail et à l’inspecteur du travail
8. Faciliter les démarches d’un salarié en souffrance au travail
  • La question des preuves
  • Le rôle du CSE et des syndicats
  • Le rôle d’un avocat
  • Le recours à des associations
  • Le Défenseur des droits
9. Informer sur les possibilités d’obtenir une condamnation (aperçu)
  • Le fondement d’une action en justice (manquement à l’obligation de sécurité, harcèlement etc. )
  • Les plaintes au pénal et autres aspects de la procédure
  • Le déroulement de la procédure prud’homale
  • La condamnation à une indemnisation

Ateliers : quiz, cas pratiques sur les modes de preuve, aperçu sur la jurisprudence, enseignements à en retirer.

3ème partie : PREVENIR
10. Se doter d’indicateurs appropriés  
  • Les indicateurs collectifs
  • L’analyse de situations individuelles
11. Intégrer les RPS dans le DUERP
  • L’obligation d’évaluer les RPS
  • Les mesures de prévention
12. Mettre en œuvre des actions de sensibilisation et de formation
  • Formes de cette sensibilisation : mails, affichage, notes de services
  • Contenu de cette sensibilisation : modalités de signalement, détection des situations
  • Formation du personnel encadrant  
13. Négocier des accords de prévention des RPS
  • La négociation d’accord de prévention par le CSE ou les délégués syndicaux
  • Exemples d’actions de prévention des RPS dans des accords d’entreprise

Ateliers : commentaires et propositions relatives au document unique, quiz, actions de prévention possibles

points forts

  • Alternance d’apports juridiques, de supports vidéo, de questionnaires, de cas pratiques et de modèles de lettres ; liens utiles sur les différentes sources d’information
  • Quiz, remise d’un support complet au début de la formation

durée et tarif

Durée : 2 jours, en INTER ou INTRA-entreprise
 

Tarif :  selon la demande

Lieu :

Ile de France, Lyon, Grenoble, Annecy, Marseille, Montpellier selon la demande

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